Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de Seine-Saint-Denis

Les services de l'État en
Seine-Saint-Denis

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Economies d'énergies et de ressources

Evénements

Cérémonies commémoratives

COVID-19 - Informations

Catastrophes naturelles

Calendrier d'ouverture de la préfecture et des sous-préfectures

Recrutement

Informations

Conseils

Exprimez-vous, votre avis compte !

3939 Allô service public

Salle de presse
Actions de l'Etat
Voir toute la rubrique

Agriculture et forêt

Aménagement du territoire et construction

Collectivités territoriales

Éducation et sécurité routières

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, paysage, risques naturels et technologiques, bruit, nuisances, publicité

France 2030

France Relance

Jeunesse, sports et vie associative

Plan "L'État plus fort en Seine-Saint-Denis"

Plan 10 000 jeunes

Politique de la ville

Prévention des risques

Santé

Sécurité

Solidarité, hébergement, logement, insertion, intégration et populations vulnérables

Vos services publics
Services de l'Etat
Voir toute la rubrique

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

DDPP (protection des consommateurs / services vétérinaires)

Défense

DRIEETS - Unité Départementale de Seine-Saint-Denis

Economie, finances publiques

Education

Etat et collectivités

Justice

Préfecture et sous-préfectures

Présentation des services

Santé, cohésion sociale et droit des femmes

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Appels à candidatures

Appels à projets

Bulletin d'informations administratives / Recueil des actes administratifs

Commissaires-enquêteurs

Communiqué de presse

Déclarations d'intention

Délégations de signature

Démarche qualité

Participation du public par voie électronique

Procédures de concertation

Programme Transparence

Qualité Services publics+

Rapports d'activité des services de l'Etat en Seine-Saint-Denis
Démarches
Voir toute la rubrique

Gardes particuliers assermentés et service de sécurité des bailleurs d’immeuble

Associations

Autres démarches

Carte nationale d'identité et passeport Français : vos démarches

Certificat d'immatriculation

Déclaration des Manifestations

Elections

Emploi - Entreprises

Etrangers : Vos démarches

Permis de conduire : vos démarches

Professions et activités réglementées

Service national - Droit d'option franco-algérien - Article 2

Accueil
Actions de l'Etat
Environnement, paysage, risques naturels et technologiques, bruit, nuisances, publicité
2 - EAU
Enquêtes et consultations du public en cours

2 - EAU

- Loi sur l'eau
- Ligne 17 Nord du réseau de transport public du Grand Paris Express
- Dossiers Loi sur l'eau
- Stratégie d'Organisation de Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) du bassin Seine-Normandie"
- SDAGE et PGRI
- ACI Sécheresse PPC
- Vigilance sécheresse
- Station d'épuration Seine Morée au Blanc-Mesnil.
Compétence GEMAPI
- Classement canaux
- Arrêtés encadrant l'exploitation des réseaux de collecte en Ile-de-France
- Déclaration d'utilité publique
Cartographie des cours d'eaux
Lutte contre les pollutions diffuses
Pollution accidentelle

Enquêtes et consultations du public en cours

Sélectionnez votre thématique

Dossiers Loi sur l'eau

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Abonnez-vous à notre lettre d’information

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
instagram

Préfet
de Seine-Saint-Denis

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.