Accueils collectifs de mineurs : instructions départementales 2016 à télécharger !

 

Les instructions départementales de la Seine-Saint-Denis rassemblent les éléments essentiels de la réglementation en vigueur, applicable aux accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (A.C.M.).

Les principaux sujets synthétisés dans ce document s'articulent autour des dispositions relatives à la déclaration de ces structures, à l’encadrement, aux conditions pédagogiques et à la sécurité physique et morale des enfants.

Il est donc souhaitable que tous les acteurs qui participent à l’organisation et au fonctionnement des accueils de mineurs (organisateurs, directeurs d'accueil, animateurs et l’ensemble des personnels) bénéficient de cette information.

L’affiche des instructions départementales est disponible ci-dessous, en téléchargement pour affichage dans les lieux d’accueils.

L’équipe de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Saint-Denis (D.D.C.S.) a la volonté d’accompagner le développement des vacances et des loisirs collectifs des enfants et des jeunes, sur la base d’un échange constructif avec chacun des interlocuteurs concernés.

Pour plus de renseignements, veuillez contacter la D.D.C.S. de la Seine-Saint-Denis au 01 74 73 36 00, du lundi au vendredi de 09h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00.